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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SBSO
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DISTRIVERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIVERRE
SBSO, EURL

Numéro de dépôt :
3767018
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
DISTRIVERRE de SBSO

Présentation de la marque DISTRIVERRE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SBSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTRIVERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SBSO domicilié(e) 19 Boulevard Louis Armand - 53940 - Saint Berthevin - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 796 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETON Stéphane domicilié(e) 19 Boulevard Louis Armand - 53940 - Saint-Berthevin - France.

La marque DISTRIVERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIVERRE est expirée depuis le 16 septembre 2020.

SBSO a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE FAÇADIER , PAP GLASS TECH , AKTUA Peinture , DISTRICOLOR , MAITRE EN FACADE


SBSO, EURL - 19 Boulevard Louis Armand - 53940 - Saint Berthevin - France - SIREN 439796822


BRETON Stéphane - 19 Boulevard Louis Armand - 53940 - Saint-Berthevin - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle.